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  • MRC de Charlevoix-Est
    2 D 2015 Avril mai juin Rapport extraction A avril mai juin 2015 Annexe 1 A 2015 Annexe 2 A 2015 Juillet août septembre Rapport extraction B juillet août septembre 2015 Annexe 1 B 2015 Annexe 2 B 2015 Octobre novembre décembre Rapport extraction C octobre novembre décembre 2015 Annexe 1 C 2015 Annexe 2 C 2015 Annuel Rapport extraction annuel 2014 2015 LA MRC CONSEIL DES MAIRES Mot du préfet Composition Horaire des assemblées Ordres du jour Procès verbaux ADMINISTRATION Équipe Information générale Étude des besoins en logement social et abordable Mémoire sur une perspective territoriale et populationnelle de la santé Octroi de contrats Politique interne de gestion des demandes d appui moral politique et ou financier Programmes d aide à l habitation Réglementation AÉROPORT Équipe Information générale Gestion de l Aéroport Information climatique AWOS Redevances et services Carte de l Aéroport Plan directeur de l Aéroport de Charlevoix Sommaire exécutif AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE Équipe Information générale Schéma d aménagement et de développement Géomatique Cours d eau Règlements de contrôle intérimaire Plan de développement de la zone agricole ÉVALUATION FONCIÈRE Équipe Information générale Rôles d évaluation Matrices graphiques Processus de révision administrative DÉLÉGATION DE GESTION SUR TERRITOIRE PUBLIC Équipe

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  • MRC de Charlevoix-Est
    ASB Demande d un nouveau bail avec clauses favorisant le financement hypothécaire Demande d utilisation du territoire public Demande de bail exclusif d exploitation BEX Demande de bail non exclusif BNE d exploitation de sable et de gravier Demande de renouvellement BEX Demande de renouvellement BNE Demande de transfert BEX Demande de transfert de bail LA MRC CONSEIL DES MAIRES Mot du préfet Composition Horaire des assemblées Ordres du jour Procès verbaux ADMINISTRATION Équipe Information générale Étude des besoins en logement social et abordable Mémoire sur une perspective territoriale et populationnelle de la santé Octroi de contrats Politique interne de gestion des demandes d appui moral politique et ou financier Programmes d aide à l habitation Réglementation AÉROPORT Équipe Information générale Gestion de l Aéroport Information climatique AWOS Redevances et services Carte de l Aéroport Plan directeur de l Aéroport de Charlevoix Sommaire exécutif AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE Équipe Information générale Schéma d aménagement et de développement Géomatique Cours d eau Règlements de contrôle intérimaire Plan de développement de la zone agricole ÉVALUATION FONCIÈRE Équipe Information générale Rôles d évaluation Matrices graphiques Processus de révision administrative DÉLÉGATION DE GESTION SUR TERRITOIRE PUBLIC Équipe Information générale Documents à télécharger Formuler une demande

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  • MRC de Charlevoix-Est
    de leur superficie réduite et dans certains cas de leur enclavement dans le domaine privé ce qui nuit à leur accessibilité Afin de répondre aux besoins des collectivités régionales et locales qui demandaient de participer aux décisions sur la gestion et la mise en valeur de leur territoire le Ministère a mis en avant une nouvelle approche de gestion pour les terres publiques intramunicipales Cette approche permet de transférer aux municipalités régionales de comté MRC intéressées des responsabilités et des pouvoirs en matière de Planification de l aménagement intégrée du territoire Réglementation foncière Gestion foncière Gestion de la ressource forestière Gestion des milieux naturels protégés Cette délégation de gestion présuppose un consensus régional en vue d assumer la gestion et la mise en valeur d un territoire public intramunicipal La MRC de Charlevoix Est depuis juillet 2000 a signé avec le ministère des Ressources naturelles et de la Faune une convention de gestion territoriale La MRC assure la gestion d une superficie de 76 4 kilomètres carrés du territoire public intramunicipal pour lequel une planification quinquennale d aménagement intégré et de gestion a été élaborée LA MRC CONSEIL DES MAIRES Mot du préfet Composition Horaire des assemblées Ordres du jour Procès verbaux ADMINISTRATION Équipe Information générale Étude des besoins en logement social et abordable Mémoire sur une perspective territoriale et populationnelle de la santé Octroi de contrats Politique interne de gestion des demandes d appui moral politique et ou financier Programmes d aide à l habitation Réglementation AÉROPORT Équipe Information générale Gestion de l Aéroport Information climatique AWOS Redevances et services Carte de l Aéroport Plan directeur de l Aéroport de Charlevoix Sommaire exécutif AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE Équipe Information générale Schéma d aménagement et de développement Géomatique Cours d eau Règlements de contrôle intérimaire Plan de développement de la zone

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  • MRC de Charlevoix-Est
    de la gestion des matières résiduelles et des bâtiments 418 439 3947 poste 5005 michel boulianne mrccharlevoixest ca Laurent Paul Perron Chef d équipe au lieu d enfouissement technique 418 439 3947 poste 5070 let mrccharlevoixest ca Francine Girard Secrétaire réceptionniste au lieu d enfouissement technique 418 439 3947 poste 5070 let mrccharlevoixest ca Bastien Simard Opérateur de machinerie lourde au lieu d enfouissement technique 418 439 3947 poste 5070 let mrccharlevoixest ca Jean Lavoie Manoeuvre au lieu d enfouissement technique 418 439 3947 poste 5070 let mrccharlevoixest ca LA MRC CONSEIL DES MAIRES Mot du préfet Composition Horaire des assemblées Ordres du jour Procès verbaux ADMINISTRATION Équipe Information générale Étude des besoins en logement social et abordable Mémoire sur une perspective territoriale et populationnelle de la santé Octroi de contrats Politique interne de gestion des demandes d appui moral politique et ou financier Programmes d aide à l habitation Réglementation AÉROPORT Équipe Information générale Gestion de l Aéroport Information climatique AWOS Redevances et services Carte de l Aéroport Plan directeur de l Aéroport de Charlevoix Sommaire exécutif AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE Équipe Information générale Schéma d aménagement et de développement Géomatique Cours d eau Règlements de contrôle intérimaire Plan de

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  • MRC de Charlevoix-Est
    la gestion des matières résiduelles depuis le 1 er janvier 2003 À cet effet elle a déclaré compétence à l égard des municipalités locales de son territoire relativement au domaine de la gestion des matières résiduelles Conformément à la Politique québécoise de gestion des matières résiduelles 1998 2008 et à la Loi sur la qualité de l environnement la MRC de Charlevoix Est a procédé à l élaboration d un Plan de gestion des matières résiduelles Ce plan a été approuvé le 27 octobre 2003 par le ministre de l Environnement du Québec et a ensuite été adopté officiellement par le conseil des maires de la MRC le 27 janvier 2004 Il est entré en vigueur le 8 juin 2004 Actuellement la MRC est à le mettre en oeuvre Un nouveau plan de gestion des matières résiduelles sera réalisé lorsque la nouvelle Politique québécoise de gestion des matières résiduelles 2010 2015 sera adoptée par le ministère du Développement durable de l Environnement et des Parcs Pour des renseignements concernant la réduction à la source la réutilisation le recyclage et la valorisation des matières résiduelles consultez le site www recyc quebec gouv qc ca LA MRC CONSEIL DES MAIRES Mot du préfet Composition Horaire des assemblées Ordres du jour Procès verbaux ADMINISTRATION Équipe Information générale Étude des besoins en logement social et abordable Mémoire sur une perspective territoriale et populationnelle de la santé Octroi de contrats Politique interne de gestion des demandes d appui moral politique et ou financier Programmes d aide à l habitation Réglementation AÉROPORT Équipe Information générale Gestion de l Aéroport Information climatique AWOS Redevances et services Carte de l Aéroport Plan directeur de l Aéroport de Charlevoix Sommaire exécutif AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE Équipe Information générale Schéma d aménagement et de développement Géomatique Cours d eau Règlements de

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  • MRC de Charlevoix-Est
    la MRC durant les heures normales de bureau Les tarifs et intérêts sont mentionnés à titre indicatif seulement Collecte des déchets HORAIRE Pour toutes les municipalités Document à consulter Collecte des déchets 2016 Collecte des déchets 2015 RÈGLEMENT SUR LA COLLECTE DES DÉCHETS Ce règlement stipule entre autres que les déchets doivent se retrouver obligatoirement dans les contenants autorisés Document à consulter Règlement sur la collecte des déchets LA MRC CONSEIL DES MAIRES Mot du préfet Composition Horaire des assemblées Ordres du jour Procès verbaux ADMINISTRATION Équipe Information générale Étude des besoins en logement social et abordable Mémoire sur une perspective territoriale et populationnelle de la santé Octroi de contrats Politique interne de gestion des demandes d appui moral politique et ou financier Programmes d aide à l habitation Réglementation AÉROPORT Équipe Information générale Gestion de l Aéroport Information climatique AWOS Redevances et services Carte de l Aéroport Plan directeur de l Aéroport de Charlevoix Sommaire exécutif AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE Équipe Information générale Schéma d aménagement et de développement Géomatique Cours d eau Règlements de contrôle intérimaire Plan de développement de la zone agricole ÉVALUATION FONCIÈRE Équipe Information générale Rôles d évaluation Matrices graphiques Processus de révision administrative DÉLÉGATION DE

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  • MRC de Charlevoix-Est
    les heures normales de bureau Les tarifs et intérêts sont mentionnés à titre indicatif seulement Collecte du recyclage HORAIRE 2015 Pour toutes les municipalités Document à consulter Calendrier collecte des matières recyclables 2015 2016 RÈGLEMENT SUR LA COLLECTE SÉLECTIVE Ce règlement stipule entre autres que le recyclage est obligatoire pour l ensemble des usagés et qu il est interdit de jeter des matières recyclables Document à consulter Règlement sur la collecte LA MRC CONSEIL DES MAIRES Mot du préfet Composition Horaire des assemblées Ordres du jour Procès verbaux ADMINISTRATION Équipe Information générale Étude des besoins en logement social et abordable Mémoire sur une perspective territoriale et populationnelle de la santé Octroi de contrats Politique interne de gestion des demandes d appui moral politique et ou financier Programmes d aide à l habitation Réglementation AÉROPORT Équipe Information générale Gestion de l Aéroport Information climatique AWOS Redevances et services Carte de l Aéroport Plan directeur de l Aéroport de Charlevoix Sommaire exécutif AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE Équipe Information générale Schéma d aménagement et de développement Géomatique Cours d eau Règlements de contrôle intérimaire Plan de développement de la zone agricole ÉVALUATION FONCIÈRE Équipe Information générale Rôles d évaluation Matrices graphiques Processus de révision

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  • MRC de Charlevoix-Est
    disponibles sur ce site sont à titre informatif seulement La version complète et officielle est toujours disponible au bureau de la MRC durant les heures normales de bureau Les tarifs et intérêts sont mentionnés à titre indicatif seulement Collecte des résidus verts Avis collecte des résidus verts LA MRC CONSEIL DES MAIRES Mot du préfet Composition Horaire des assemblées Ordres du jour Procès verbaux ADMINISTRATION Équipe Information générale Étude des besoins en logement social et abordable Mémoire sur une perspective territoriale et populationnelle de la santé Octroi de contrats Politique interne de gestion des demandes d appui moral politique et ou financier Programmes d aide à l habitation Réglementation AÉROPORT Équipe Information générale Gestion de l Aéroport Information climatique AWOS Redevances et services Carte de l Aéroport Plan directeur de l Aéroport de Charlevoix Sommaire exécutif AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE Équipe Information générale Schéma d aménagement et de développement Géomatique Cours d eau Règlements de contrôle intérimaire Plan de développement de la zone agricole ÉVALUATION FONCIÈRE Équipe Information générale Rôles d évaluation Matrices graphiques Processus de révision administrative DÉLÉGATION DE GESTION SUR TERRITOIRE PUBLIC Équipe Information générale Documents à télécharger Formuler une demande Gestion du territoire public intramunicipal GESTION DES MATIÈRES

    Original URL path: http://www.mrccharlevoixest.ca/gestion-des-matieres-residuelles/collecte-des-residus-verts/ (2016-02-07)
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