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  • Guide officiel de l'automobiliste
    Diriger le véhicule dans la direction opposée au dérapage Diriger le véhicule dans la direction où vous voulez aller Freiner à fond Dans quelles circonstances pouvez vous prêter votre permis de conduire Dans une situation d urgence Lorsqu une personne apprend à conduire En aucun cas Pour fournir une pièce d identité Que devez vous faire avant de vous engager sur une route à partir d un chemin privé ou d une entrée Vous engager sur la route ou la traverser le plus rapidement possible Céder le passage à tous les véhicules qui circulent sur la route Klaxonner et avancer prudemment Faire un signal manuel puis vous engager sur la route Il ne faut jamais changer de voie sans Regarder dans le rétroviseur seulement Signaler son intention et regarder la circulation pour s assurer qu on peut changer de voie en toute sécurité Klaxonner et regarder derrière le véhicule Ralentir et signaler correctement Lorsqu un conducteur est sur le point de vous dépasser vous devez Accélérer afin que l autre conducteur n ait pas besoin de vous dépasser Vous déplacer vers la gauche pour empêcher le dépassement Faire signe au conducteur de ne pas vous dépasser Vous déplacer vers la droite et laisser l autre conducteur vous dépasser Lorsque vous vous demandez si vous devriez faire demi tour vous devriez d abord déterminer Si cela est permis S il y a des arbres des prises d eau d incendie ou des poteaux près du bord de la route Le rayon de virage de votre véhicule La hauteur du bord du trottoir Il est plus dangereux de conduire à la vitesse limite permise la nuit que le jour parce que Vos réflexes sont plus lents la nuit Vous ne pouvez pas voir aussi loin la nuit Certains conducteurs allument seulement leurs

    Original URL path: http://www.mto.gov.on.ca/french/dandv/driver/handbook/section5.5.0.shtml (2014-08-11)
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  • Road Talk
    2008 HTML PDF 1 47 Mo Vol 13 nº3 automne 2007 HTML PDF 7 59 Mo Vol 13 nº 2 été 2007 HTML PDF 1 22 Mo Vol 13 nº 1 hiver 2007 HTML PDF 1 18 Mo Vol 12 nº 3 automne 2006 HTML PDF 1 27 Mo Vol 12 nº 2 été 2006 HTML PDF 599 Ko Vol 12 nº 1 hiver 2006 HTML PDF 781 Ko Vol 11 nº 3 automne 2005 HTML PDF 714 Ko Vol 11 nº 2 été 2005 HTML PDF 562 Ko Vol 11 nº 1 printemps 2005 HTML PDF 1 19 Mo Vol 10 nº 4 novembre 2004 HTML PDF 1 19 Mo Vol 10 nº 3 août 2004 HTML PDF 967 Ko Vol 10 nº 2 mai 2004 HTML PDF 821 Ko Vol 10 nº 1 février 2004 HTML PDF 99 Mo Les publications en format PDF doivent être lues à l aide d un visualisateur Adobe Acrobat Reader Bulletin de technologie des transports de l Ontario Road Talk est un bulletin mensuel publié à l échelle provinciale nationale et internationale par le ministère des Transports de l Ontario Ce bulletin est produit par le Bureau des services divisionnaires qui fait partie de la Division de la gestion des routes provinciales Il met l accent sur les nouvelles technologies ou les innovations qui peuvent être intégrées aux infrastructures de transport en ce qui touche la conception la construction l exploitation l entretien la sécurité et l environnement Il peut également traiter des modifications aux politiques et aux règlements qui ont une incidence sur les pratiques du Ministère ou de la province Chaque numéro contient les nouveautés techniques les plus récentes mises au point par les chercheurs les scientifiques et les employés techniciens du ministère des Transports Chaque article est accompagné des noms des spécialistes du Ministère à contacter pour obtenir de plus amples renseignements Road Talk est expressément destiné aux collègues du ministère des Transports aux homologues techniciens et autres autorités routières en Ontario au Canada et à l étranger aux fournisseurs de services de transports exerçant leurs activités en Ontario aux chercheurs universitaires dans le domaine du réseau routier et aux autres organismes de transfert de technologie en matière de transports Les commentaires des lecteurs sont toujours appréciés Veuillez utiliser le lien Réponse des lecteurs pour soumettre vos suggestions idées ou commentaires pour les futurs numéros ou encore pour ajouter votre nom à la liste des abonnés à Road Talk ou pour recevoir un avis dès qu un nouveau numéro paraît Road Talk Publié pour la première fois en 1994 Road Talk a été un bulletin trimestriel jusqu en 2009 Actuellement il est publié exclusivement en ligne sur le présent site généralement le 15 du mois Vous pouvez vous procurer tous les anciens numéros à partir de ce site Les numéros antérieurs à 2004 sont en anglais seulement Équipe de production de Road Talk dernière mise à jour juillet 2014 Maureen Fenlon rédactrice en chef et rédactrice Kristin MacIntosh directeur

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  • Catalogue en ligne de la bibliothèque de recherche du MTO
    par des éditeurs externes les manuels du MTO sont maintenant disponibles pour téléchargement et impression à partir du catalogue de la bibliothèque sans frais On peut avoir accès aux manuels en faisant une recherche de titre d auteur ou de sujet Pour consulter la liste complète des titres disponibles entrez technical manual dans le champ de recherche par sujet Les publications disponibles en format PDF sont annexées au registre du catalogue Les annexes sont identifiées par une icône de trombone Cliquez sur l icône pour ouvrir une fenêtre de visionnement de document Certaines publications plus longues ont été annexées en deux sections ou plus afin de faciliter le téléchargement On peut avoir accès aux normes provinciales de l Ontario aux débits de circulation et au document CDED dans leurs propres bases de données disponible en anglais uniquement Le manuel du ministère des Transports sur les sources désignées de matériaux Designated Sources for Material DSM disponible en anglais uniquement est maintenant disponible sur le site Web The Road Authority Rapports de recherche En plus des manuels techniques plus de 1 600 publications de recherche du MTO sont disponibles pour téléchargement et impression Exemplaires imprimés Si vous le préférez vous pouvez acheter des exemplaires imprimés de toutes les publications techniques auprès de ServiceOntario Publications Aide à la recherche Le personnel de la bibliothèque offre des services complets d aide à la recherche et de base de données aux employés du ministère des Transports Nous offrons les mêmes services sur des sujets liés au transport aux conseillers travaillant à contrat pour le MTO au personnel d autres ministères ou agences du gouvernement provincial et aux bibliothèques spécialisées dans le transport Les membres du public y compris les étudiants doivent s adresser à la bibliothèque de leur région ou de leur établissement Prêts entre

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  • Formulaire d'évaluation : Ministre des Transports
    trouver la réponse dans la section Foire aux questions Nous serons heureux de recevoir vos commentaires et demandes de renseignements Pour obtenir une réponse veuillez nous indiquer votre adresse postale et votre adresse de courrier électronique Nous utiliserons l une ou l autre pour vous répondre Nous ne pourrons vous répondre si vous fournissez une adresse électronique non valide Nom Adresse électronique Adresse postale Numéro de téléphone Veuillez indiquer votre indicatif régional Sujet Commentaires Les renseignements personnels que vous donnez en ligne sur ce site Web du gouvernement sont nécessaires pour obtenir le service désiré et ils serviront uniquement à cette fin Ils sont recueillis en conformité avec le paragraphe 38 2 de la Loi sur l accès à l information et la protection de la vie privée L R O 1990 chap F 31 Votre nom ne sera ajouté à aucune liste d envois et les renseignements vous concernant ne seront divulgués à aucune tierce partie sauf dans les cas où la loi le permettrait Veuillez noter cependant qu Internet n est pas un moyen de communication sécurisé Toute communication délicate devrait être envoyée par Postes Canada à l adresse suivante Ministère des Transports Unité de la correspondance ministérielle

    Original URL path: http://www.mto.gov.on.ca/french/feedback/minister.shtml (2014-08-11)
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  • Engagement de service
    soumettre au MTO Fournir les produits livrables et les échéanciers du MTO clairement définis tant à l occasion de rencontres de consultation préalable que dans les pages de notre site Web Gestion des couloirs routiers Fournir un coordonnateur de développement du MTO pour chaque demande d aménagement Accuser réception des demandes de permis dans les 10 à 20 jours ouvrables de la réception de la demande Rendre une décision pour un permis de construction immobilière et d aménagement du territoire dans les 10 jours ouvrables émettre un seul permis de construction immobilière et d aménagement du territoire par demande et ou lotissement Sur demande reporter de 12 mois la date d expiration du permis Améliorer la communication entre le MTO et l industrie de la construction immobilière Indiquer les délais de transmission des décisions relatives aux demandes de permis Combien de temps faut il pour obtenir un permis Sivous êtes admissible à recevoir un permis tel qu il est jugé acceptable par le ministère des Transports les permis sont émis dans les jours ouvrables suivants PERMIS DE CONSTRUCTION IMMOBILIÈRE ET D AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE Accusé de réception de la demande Accusé de réception de la demande complète Communication de la décision Durée totale de traitement par le MTO Résidentiel y compris les transferts 10 jours ouvrables 10 jours ouvrables Commercial de base 20 jours ouvrables 20 jours ouvrables Commercial complet mineur 20 jours ouvrables 40 business days 60 jours ouvrables Commercial complet majeur 20 jours ouvrables Subject to Environmental Assessment and MTO project requirements Sujette aux exigences de l évaluation environnementale et des projets du MTO Installation de télécommunications 15 jours ouvrables 20 jours ouvrables 35 jour ouvrables PERMIS D ENTRéE Accusé de réception de la demande Accusé de réception de la demande complète Communication de la décision Durée totale de traitement par le MTO Résidentiel 20 jours ouvrables 20 jours ouvrables Transfert résidentiel 10 jours ouvrables 10 jours ouvrables Commercial de base 20 jours ouvrables 20 jours ouvrables Commercial complet 20 jours ouvrables 40 jours ouvrables 60 jours ouvrables Commercial transfert 10 jours ouvrables 10 jours ouvrables PERMIS D EMPIèTEMENT Accusé de réception de la demande Accusé de réception de la demande complète Communication de la décision Durée totale de traitement par le MTO Tous les permis d empiètement 15 jours ouvrables 20 jours ouvrables 35 jours ouvrables PERMIS D AFFICHAGE Accusé de réception de la demande Accusé de réception de la demande complète Communication de la décision Durée totale de traitement par le MTO Tous les permis d affichage 10 jours ouvrables 20 jours ouvrables 30 jours ouvrables Remarques La durée totale de traitement par le MTO pour la construction immobilière et l aménagement du territoire s applique aux demandes indépendantes et ou aux lots enregistrés à l intérieur d un lotissement Les échéanciers ci dessus ne s appliquent pas aux demandes d aménagement du territoire des municipalités qui exigent des commentaires du MTO p ex plans officiels plans secondaires plans du site demande de rezonage ébauche de

    Original URL path: http://www.mto.gov.on.ca/french/service-commitment/corridor-mgmnt-permit-appln.shtml (2014-08-11)
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  • Programme de financement par la taxe sur l’essence
    les formulaires de rapport sur la taxe sur l essence MT O 16 MT O 17 et MT O 18 L information contenue dans les formulaires MT O 16 MT O 17 et MT O 18 doit être indiquée selon une comptabilité de caisse Si un solde de couverture a été déclaré à la fin de la précédente année civile les intérêts doivent être consignés dans les formulaires de l année en cours Les dépenses relatives à la taxe sur l essence consignées dans les formulaires MT O 17 et MT O 18 doivent correspondre à la Section B du formulaire MT O 16 Pour saisir l information concernant les véhicules achetés en utilisant des fonds de la taxe sur l essence remplir la Partie C des formulaires MT O 17 et MT O 18 information sur l approvisionnement en véhicules de transport en commun Comment fournir une rétroaction Nous accordons beaucoup d importance à votre opinion et nous aimerions savoir ce que vous pensez de la qualité de notre service Les compliments que vous nous adressez nous permettent de savoir là nous faisons du bon travail Les plaintes que vous nous faites parvenir nous permettent d améliorer la qualité de nos services et de notre information Nous traiterons vos commentaires et suggestions en temps opportun et avec professionnalisme Nous respecterons votre vie privée et protégerons vos renseignements personnels Vous n avez pas besoin de nous communiquer votre nom si vous ne le souhaitez pas mais si vous avez une plainte à formuler cela nous aidera à vous tenir au courant de l évolution du traitement de votre plainte Veuillez nous fournir votre rétroaction Nous serons également ravis de recevoir vos commentaires par téléphone via un appareil de télécommunications pour sourds ATS ou par le biais de sondages sur la satisfaction des clients Résultats sur le rendement Rapport de rendement du programme de financement par la taxe sur l essence engagement en matière de service 2013 Rapport de rendement du programme de financement par la taxe sur l essence engagement en matière de service 2012 Haut de la page Engagement de service Engagement de service Demandes de permis de gestion des couloirs routiers Programme de financement par la taxe sur l essence Dossier médical Plan d immatriculation international Rapports sur les travaux de construction des routes Réservation D un Examen Pratique Déneigement et déglaçage des routes Conditions de route en hiver Services de traversier reliant l île Wolfe à Kingston et Glenora à Adolphustown Liens connexes Conducteurs et véhicules Gestion routière Gestion des couloirs routiers Portail d information sur l état des routes Info Routes Conditions de route en hiver Formulaire d évaluation Formulaire Formulaire de commentaires Nouvelles Salle de presse de l Ontario Communiquès de presse La nouvelle information Dèclarations à l Assemblée lègislative de l Ontario Les événements Info Voyageurs Autoroute 401 Fermeture des routes Région de Kingston Information sur les traversiers Les panneaux de signalisation Voies réservées aux véhicules multioccupants Autoroute 407 ETR Bureau de la météo

    Original URL path: http://www.mto.gov.on.ca/french/service-commitment/gas-tax-program.shtml (2014-08-11)
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  • Plan d'immatriculation international
    10 jours ouvrables 250 véhicules et plus Le MTO soumettra un prix à la date d achèvement estimée après avoir effectué un examen et une analyse Ajout d un seul véhicule ajout retrait retrait de véhicules ajout de territoires 2 jours ouvrables 5 jours ouvrables Remplacements certificat d immatriculation plaques validation permis 2 jours ouvrables 5 joursouvrables Comment assurer le traitement en temps opportun Assurez vous que vos formulaires de demande de permis sont dûment remplis et qu ils contiennent les renseignements pertinents Assurez vous que vous avez présenté tous les documents pertinents avec votre demande Pour remplir les formulaires vous aurez besoin des éléments suivants les données tirées des relevés de kilométrage recueillies conformément à l Entente internationale concernant la taxe sur les carburants IFTA pour remplir les formulaires de demande de l IRP à partir des dossiers de distance de l année précédente 1er juillet au 30 juin si aucune distance réelle n est fournie pour un territoire la distance estimée selon la méthode 1 e ou la méthode 2 de la déclaration d estimation de distance les renseignements sur l assurance actuelle et valide le poids à vide tare inscrit sur le permis d immatriculation du véhicule le numéro d identification de chaque véhicule ainsi que la marque et l année de modèle le certificat de sécurité et l analyse des émissions le cas échéant une copie de l acte de vente ou du contrat de location indiquant le prix d achat ou le coût en capital avant taxes une lettre d autorisation du propriétaire du véhicule le cas échéant le nombre d essieux maximum pour le tracteur et la remorque le numéro d entreprise fédéral canadien utilisé par l Agence du revenu du Canada à des fins de déclaration d impôt 9 chiffres suivis de 3 caractères alphabétiques indiquez uniquement les 9 premiers chiffres sur votre demande en vertu de l IRP aussi connu sous le nom de numéro de TPS facultatif le numéro de l IFTA de l Ontario ou du territoire où le transporteur est inscrit en vertu de l IFTA le numéro du certificat d immatriculation d utilisateur de véhicule utilitaire UVU l adresse de l entreprise les coordonnées tous les formulaires signés et datés par la personne ressource dont le nom figure au formulaire 1 Faites nous part de vos commentaires N hésitez pas à nous faire part de vos commentaires Votre opinion nous est précieuse et nous aimerions savoir ce que vous pensez de la qualité de notre service Vos commentaires nous permettent de savoir où sont nos forces et nous aident à améliorer la qualité de nos services et de l information diffusée Nous traitons vos commentaires en temps opportun et de manière professionnelle Soyez assurés que nous respectons et protégeons votre vie privée et votre confidentialité Vous n êtes pas obligé de nous fournir votre nom et vos coordonnées cependant ces renseignements pourraient nous aider à vous tenir au courant des démarches visant à répondre à vos préoccupations Nous

    Original URL path: http://www.mto.gov.on.ca/french/service-commitment/intl-registration-plan.shtml (2014-08-11)
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  • Engagement de service - Réservation D'un Examen Pratique
    heures variables On peut réserver un examen pratique de conduite sur Internet par téléphone ou en personne dans tout centre d examen Test au Volant Internet Anglais https www irtb rus mto gov on ca default aspx Français https www irtb rus mto gov on ca default aspx Lang fr Système automatisé de réservation Partout en province 1 888 570 6110 Région du grand Toronto 416 325 8580 Heures d ouverture De 6 h à minuit du lundi au samedi De 10 h à minuit le dimanche Les clients peuvent passer à un standardiste du centre d examen Test au Volant à partir du système automatisé de réservation Les standardistes sont disponibles du lundi au vendredi de 8 h 30 à 17 h sauf les jours fériés Tous les demandeurs sont tenus de payer à l avance les frais d examen pratique À cette fin vous pouvez utiliser une carte de crédit Visa MasterCard American Express si vous faites la réservation d examen pratique par téléphone ou par Internet En personne Les services en personne dans les centres d examen Test au Volant sont offerts en fonction des heures affichées sur les sites suivants Anglais http www drivetest ca EN bookatest Pages LocationFinder aspx Français http www drivetest ca FR bookatest Pages LocationFinder aspx Si vous faites votre réservation en personne dans un centre d examen Test au Volant vous pouvez payer les frais en espèces ou par carte de débit carte de crédit chèque visé chèque de voyage ou mandat Comment vous pouvez nous aider à mieux vous servir Pour réserver un examen vous devez indiquer le numéro de votre permis de conduire valide de l Ontario votre premier choix de centre pour passer l examen pratique votre second choix de centre pour passer l examen pratique la date

    Original URL path: http://www.mto.gov.on.ca/french/service-commitment/road-test-appointment-booking.shtml (2014-08-11)
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